Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECOJEAFRAME
Numéro de dépôt :
1220294
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
29/10/1992
Présentation de la marque ECOJEAFRAME
Déposée le 29 octobre 1982 par Sa JF METZ C E E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ECOJEAFRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECOJEAFRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOJEAFRAME est expirée depuis le 29 octobre 1992.
Sa JF METZ C E E a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15